Règlements d’urbanisme
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Se renseigner sur les règlements et les outils de planification qui encadrent l’aménagement du territoire à Varennes, incluant le zonage, le lotissement, la construction, les usages conditionnels, les permis et certificats ainsi que les plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA).
Une copie électronique de ces règlements peut être consultée à partir de la présente page. La version officielle est, quant à elle, disponible aux Services juridiques et greffe à l’hôtel de ville.
Plan d’urbanisme et réglementation
Présente les grandes orientations d’aménagement du territoire.
- Plan 1. Milieu rural - Composantes structurantes et identitaires
- Plan 2. Milieu urbain - Composantes structurantes et identitaires
- Plan 3. Milieu de vie
- Plan 4. Secteurs à vocation économique
- Plan 5. Concept d'organisation spaciale
- Plan 6. Milieu rural - Affectation du sol
- Plan 7. Milieu urbain - Affectation du sol
Programme particulier d'urbanisme du centre-ville de Varennes
- Plan 1. Centre-ville - Occupation du sol
- Plan 2. Centre-ville - Concept d'aménagement
- Plan 3. Centre-ville - Affectation du sol
Le plan d’urbanisme et la réglementation qui l’accompagne sont entrés en vigueur depuis septembre 2009. Suite à l’adoption du Plan métropolitain d’aménagement et de développement (PMAD), des ajustements ont été apportés au schéma d’aménagement et de développement (SAD) de la MRC Marguerite-D’Youville. La Ville de Varennes a donc apporté les modifications nécessaires à ses règlements d’urbanisme dans un vaste exercice de concordance.
Zonage
Encadre les usages, les normes et les occupations par zone.
- Annexe A - Plan de zonage - Secteur rural
- Annexe A - Plan de zonage - Secteur urbain
- Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 100
- Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 200
- Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 300
- Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 400
- Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 500
- Annexe B - Grille des usages et normes - Zones 600
Lotissement
Détermine les règles relatives à la division des terrains.
Construction
Précise les normes applicables aux bâtiments et aux travaux.
Usages conditionnels
Encadre les usages soumis à une autorisation discrétionnaire.
Permis et certificats
Détermine les autorisations requises avant la réalisation de travaux ou d’activités.
Secteurs desservis par un réseau municipal d’aqueduc et d’égout
Plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA)
Encadre l’analyse qualitative des projets dans certains secteurs.
